Déposée le 7 juillet 2010 par la Société Anonyme (SA) I 2 S
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DIGILIVRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-32 du 13 août 2010.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) I 2 S domicilié(e) 28-30 rue Jean Perrin - 33608 - PESSAC CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 387 688 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.
La marque DIGILIVRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3751981.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
I 2 S, Société anonyme - 28-30 rue Jean Perrin - 33608 - PESSAC CEDEX - France - SIREN 315387688
CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, rue de l'Université - 75007 - PARIS - France
Publication - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32
Enregistrement avec modification - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47
Publications diffusées et consultables en ligne (on-line) et par médias interactifs ; publications électroniques (téléchargeables) ; journaux, magazines et guides électroniques (téléchargeables) ; recueils et cahiers électroniques d'annonces (téléchargeables) ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ; disques compacts ; disques versatiles digitaux ; Cédéroms ; Dévédéroms ; logiciels (programmes enregistrés).
Produits de l'imprimerie ; publications ; imprimés, journaux ; magazines ; revues (périodiques) ; périodiques (revues) ; guides ; annuaires ; livres ; prospectus ; brochures ; catalogues ; affiches ; photographies ; calendriers ; articles de papeterie ; matériels pour l'instruction et l'enseignement (à l'exclusion des appareils) ; ouvrages imprimés à utiliser en liaison avec le multimédia.
Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communication et transmission d'informations, de données, de sons, d'images et de textes par tous moyens téléinformatiques et plus généralement quel qu'en soit le médium connu ou non ; communications par réseaux de fibres optiques ; transmission et diffusion de programmes multimédias (mise en forme informatique de texte et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; services de messagerie électronique ; transmission d'informations par voie télématique ; transmission de messages ; communication radiophonique, télévisuelle, par câble et par satellite ; transmission d'images et de messages assistés par ordinateurs ; transmission d'informations contenues dans une banque de données ; transmission de données, sons, images et textes par et sur l'Internet et sur tout réseau informatique local ou mondial ; fourniture d'accès à des bases de données.
Education, enseignement et télé-enseignement ; édition de livres, de revues ; prêts de livres ; éducation et divertissements quel qu'en soit le médium et notamment radiophoniques, télévisuels, par télétexte, par informatique et par l'Internet ; organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement ; organisation de jeux par le moyen des média audiovisuels interactifs ou non ; formation dans le domaine des télécommunications, des échanges de données et de l'informatique ; mise à disposition de supports enregistrés ayant un but d'enseignement ou de divertissement ; production de films ; production d'enregistrements audio, vidéo et multimédia ; activités culturelles par le médium informatique et notamment par les réseaux locaux d'ordinateurs ou par et sur l'Internet et le Web ; diffusion d'informations en rapport avec la musique, les programmes musicaux ou les événements ; édition de textes, de publications électroniques et numériques, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques et plus généralement de toute publication autre que publicitaire ; édition de CD et de CD-ROM ; micro-édition ; activités culturelles à titre de mécénat par le médium de réseaux informatiques ; édition de supports éducatifs, à savoir, édition de textes, de publications électroniques et numériques, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de CD et de CD-ROM à contenus éducatifs.
Conception et développement d'ordinateurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception), développement, installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique. Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; études de projets techniques ; consultation en matière d'ordinateurs, de logiciels ; consultation en matière de numérisation et de scannage de documents ; conception et développement d'appareils de numérisation et de scanneurs de documents.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "DIGILIVRE"